1. PROPRIETE DU SITE
Le présent site web « ascb-foot.com » accessible à l’adresse «www.ascb-foot.com» est la propriété de ASCB Sections Football Association. L'ASCB Section Football est constitutives de l'Association Sportive de CROISSY-BEAUBOURG, Association déclarée (J.O du 04/07/1977).
Le Directeur de la Publication est Monsieur Florian DANDURAND, en qualité de Président de la section football de l'ASCB.
Le Webmaster du site est Monsieur Dominique Paul dont l’adresse e-mail est visible dans la page contacts.
La rubrique des informations des équipes étant libre de publication aux entraineurs et dirigeants des équipes, chacun des posteurs d'information est clairement identifié et est pleinement responsable du contenu de ses articles.
2. CONTENU DU SITE
Le contenu du site, la structure générale, les textes, et les images dont le site est composé sont la propriété exclusive de la section football de l'association ASCB.
Toute représentation totale ou partielle de ce site et de son contenu, par quelques procédés que ce soit, sans l’autorisation préalable expresse de la section football de l'association ASCB est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les photographies présentent sur ce site ont fait l'objet d'une autorisation des personnes présentent sur ces photographies, ou de leur parents pour les mineurs. Cette autorisation n'est valide que pour ce site. La collecte ou la capture des photographies de ces sites, par quelque moyen qu'il soit est strictement interdite, aucune autorisation ou dérogation ne sera accordée.
3. LICENCE D’UTILISATION DU CONTENU DU SITE ASCB-Foot.com
Du seul fait de sa connexion au site, l’utilisateur internaute reconnaît accepter de l'association ASCB Sections Football, une licence d’usage du contenu du site strictement limitée aux conditions impératives suivantes :
- la présente licence est accordée à titre non-exclusif et n’est pas transmissible ;
- le droit d’usage conféré à l’utilisateur internaute est personnel et privé: c’est à dire que toute reproduction du contenu du site sur un quelconque support pour un usage collectif ou professionnel est prohibée. Il en est de même pour toute communication de ce contenu par voie électronique, même diffusée en intranet ou en extranet d’entreprise ;
- le droit d’usage comprend seulement l’autorisation de consulter le site et son contenu ;
- tout autre usage est soumis à l’autorisation expresse préalable de l'association ASCB Sections Football.
La violation de ces dispositions soumet le contrevenant et toutes personnes responsables aux peines pénales et civiles prévues par la loi française.
4. LOI INFORMATIQUE, FICHIERS ET LIBERTES
Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés et à l'article 43 de la loi du 30 septembre 1986 modifiée, l'association ASCB a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL).
Ne collectant aucune information personnelle, le site n'a pas était déclaré à la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL).
5. COOKIES
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6. LIENS HYPERTEXTES
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7. HEBERGEMENT DU SITE
Le Site est hébergé par la Céléonet SARL :
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