ASCB

 SECTION FOOTBALL

 REGLEMENT INTERIEUR

1-    LA SECTION ASCB FOOTBALL

1-1          La section football créée le 10 mai 1977 est l'une des sections constitutives de l'Association Sportive de CROISSY-BEAUBOURG, Association déclarée (J.O du 04/07/1977). Sa dénomination est : ASCB SECTION FOOTBALL ASSOCIATION. L'adhésion à la section football association suppose l'acceptation du présent règlement intérieur et des statuts de l'ASCB.

1-2           La section football association a pour objectif de permettre la pratique du football dans le cadre de compétitions officielles: Championnats, coupes, mais également dans le cadre de rencontres amicales comme par exemple les tournois, matches occasionnels, etc?..

Afin de développer une animation au sein du club et dans la commune, la section peut organiser des manifestations récréatives ou culturelles

1-3           L'ASCB est affiliée à la Fédération Française de Football, à la ligue PARIS ILE de France et au district SEINE ET MARNE NORD dont elle s'engage à respecter les statuts et règlements.

2-    LE FONCTIONNEMENT DE LA SECTION

2-1       La section est composée de membres actifs et de membres d'honneur.

Les membres actifs (joueurs, dirigeants, entraîneurs et arbitres) ne peuvent pratiquer leur activité que s'ils ont rempli toutes les formalités d'inscription à l'ASCB section football association. Le titre de membre d'honneur de la section peut être décerné par le Bureau aux personnes physiques ou morales qui rendent ou ont rendu des services à la section. Les membres d'honneur ne sont pas tenus d'acquitter leur cotisation annuelle.

2-2      Le Comité Directeur de la section Football Association est composé de l'ensemble des dirigeants, entraîneurs et arbitres, il est consulté sur les orientations du club et participe à la bonne organisation des activités. Le Comité Directeur élit chaque année en début de saison un Bureau composé de :

-         un Président

-         deux Vice-Présidents (1chargé des équipes adultes, 1 chargé des équipes jeunes)

-         un Trésorier et un Trésorier adjoint

-         un Secrétaire et un Secrétaire ?adjoint

Un poste de troisième Vice-Président peut être pourvu, si nécessaire, sur proposition du Bureau. L'élection du Bureau s'effectue suivant la règle de la majorité simple. En cas de vacance en cours de saison, le Bureau pourvoit au remplacement de ses membres par cooptation. Pour être élu membre du Bureau, il est nécessaire d'être adhérent de la section comme dirigeant, entraîneur ou arbitre depuis deux saisons, pleines et entières, au minimum. Le Bureau a la responsabilité du bon fonctionnement de la section tant sur le plan administratif, financier, pédagogique et moral, devant l'ensemble des adhérents du Comité Directeur et de l'ASCB

3- ENCADREMENT ET FONCTIONNEMENT DES EQUIPES

3-1     Les équipes sont organisées en trois catégories :

               -Jeunes : débutants, Poussins, benjamins, 13 ans, 15 ans

               -Adultes : 18 ans, seniors, vétérans

               -Féminines : jeunes et adultes

3-2    Chaque équipe est placée sous la responsabilité d'un dirigeant qui peut être assisté d'une ou plusieurs personnes. Chaque équipe bénéficie du concours d'un entraîneur. Entraîneurs et dirigeants ?uvrent ensembles dans l'intérêt des équipes dont ils ont la charge. Chaque catégorie est placée sous la responsabilité d'un Vice-Président responsable du bon fonctionnement des équipes devant le Bureau de la section.

3-3    Les candidats dirigeants et entraîneurs doivent être membres actifs de la section. Leur nomination et la gestion des équipes doivent être entérinées par le Bureau de la section. Les dirigeants sont responsables des équipements mis à leur disposition pour la saison.

3-4    Les vestiaires doivent être maintenus en bon état de propreté(ramassage des papiers, des bouteilles vides, etc..) la responsabilité en incombera au capitaine pour les équipes adultes et aux dirigeants pour les équipes jeunes. IL EST INTERDIT DU FUMER DANS LES VESTIAIRES. Pour les matches, les heures de rendez-vous sont communiquées aux joueurs, en cas d'indisponibilité, ces derniers doivent prévenir obligatoirement et suffisamment tôt, les dirigeants responsable de l'équipe.

4-    LES JOUEURS

4-1    Tous les joueurs doivent être membres actifs et pour ce faire avoir respecté les modalités d'inscription, à savoir:

-Fournir un bulletin d'inscription dûment rempli et signé avec autorisation parentale pour les mineurs

-Avoir passé une visite médicale

-Avoir réglé la cotisation annuelle dont le montant est fixé chaque saison par le Bureau

L'adhésion de chaque membre actif a l'ASCB section football association doit être entérinée par le Bureau de la section.

4-2    Chaque joueur s'engage à respecter les statuts de l'ASCB, le présent règlement intérieur, l'ensemble des règlements régissant les compétitions, l'équipement, le matériel et les locaux mis à sa disposition.

Il est interdit d'avoir une conduite inconvenante soit envers l'arbitre, les juges de touche ou les spectateurs, d'enfreindre avec persistance les lois du jeu, de jeter tout objet quel qu'il soit sur le terrain, dans les tribunes, aux vestiaires, sous peine de sanction très graves prises par le Bureau de la section.

Chaque joueur s'engage à respecter les consignes et instructions des dirigeants et entraîneurs.

4-3    Pour éviter vol et tentative de vol et à titre préventif, il est déconseillé de laisser aux vestiaires des objets de valeur. L'association et la section déclinent toute responsabilité en cas de vol ou dégradation d'objets personnels. Elles n'assureront en aucun cas le remboursement des dommages. Pendant la durée des matches les dirigeants doivent fermer les portes et conserver les clefs.

4-4    La licence apporte au joueur une couverture complémentaire, si nécessaire, à la sécurité sociale et à la mutuelle personnelle pour les soins en cas de dommages corporels mais ne couvre pas le remboursement d'indemnités journalières.

S'agissant de la responsabilité civile individuelle, chaque membre actif s'engage à s'assurer à titre personnel.

En cas de blessure, le dirigeant ou entraîneur a autorisation pour faire hospitaliser le blessé dans l'établissement qui lui semble le plus proche. En cas de non acceptation de cette clause, le joueur ou son représentant légal devra préciser clairement son choix.

4-5    La section décline toute responsabilité en cas d'utilisation de transport qui ne serait pas organisé par nos soins.

5-DISPOSITIONS POUR L'ENSEMBLE DES MEMBRES DE LA SECTION

5-1    Les joueurs, dirigeants et entraîneurs doivent respecter la discipline, la politesse, la courtoisie et la correction sur et hors du terrain et respecter toutes les décisions de l'arbitre. Tous les membres du club s'engagent par leur comportement et leurs propos à ne pas nuire au club.

5-2    Tout manquement à l'ensemble des règles fixées dans le présent règlement intérieur sera examiné par le bureau qui après audition de l'intéressé pourra prendre les sanctions qui s'imposent pouvant aller de la suspension à l'exclusion définitive du club. Le Bureau se réserve le droit d'augmenter une sanction prononcée par la commission de discipline des instances de la FFF envers un adhérant ayant fait du tort à la section.

5-3    Toute question ou problème non traité dans le présent règlement intérieur est présenté au Bureau de la section qui statue en dernière instance.

Fait à CROISSY-BEAUBOURG le 18 juin 1991